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Mairie de Monnières > Notre commune > Les conseils municipaux > Page 4

Les conseils municipaux

Conseil municipal 12 janvier 2023

Conseil municipal 12 janvier 2023

Liste des documents

Convocation_Conseil_2023_01_12
Procès-verbal_CM_2023_01_12
2023-01-12-001 Demande de subvention DETR-Etudes pôle santé
2023-01-12-002 Création d'un budget annexe pôle santé
2023-01-12-003 Audit énergétique du pôle santé
2023-01-12-004 Avenant n°2 au marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction de la nouvelle école
2023-01-12-005 Branchement de la cuve de récupération d’eau de pluie aux sanitaires de l’école
2023-01-12-006 Vente et déclassement d'un terrain communal au Mortrais
2023-01-12-007 Convention d'action foncière avec l'Etablissement Public Foncier (EPF) - secteur des Forges
2023-01-12-007_Annexe
2023-01-12-008 Convention de mise à disposition d'un local communal à l'ADMR
2023-01-12-008_Annexe
2023-01-12-009 Convention renouvellement adhésion service médecine de prévention
2023-01-12-010 Autorisation donnée au maire d’engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement
2023-01-12-011 Création d'un poste d'Accompagnement d'Elève en Situation de Handicap (AESH)
2023-01-12-012 Voeu du conseil départemental de Loire-Atlantique Les AESH doivent retrouver un employeur unique l’Éducation nationale
2023-01-12-013 Désignation d’un délégué suppléant au niveau du Centre Local d’Information et de Coordination (CLIC) en remplacement d’une élue démis
Conseil municipal du 8 décembre 2022

Conseil municipal du 8 décembre 2022

Liste des documents

Procès-verbal_CM_2022_12_08
Convocation_Conseil_2022_12_08
2022-12-08-001 Révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune – modification du PADD
2022-12-08-002 Révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune – adoption du sursis à statuer
2022-12-08-003 Convention d’accompagnement de la maîtrise d’ouvrage publique avec le Conseil d’Architecture, d’urbanisme et de l’Environnement (CAUE)
2022-12-08-003_Annexe
2022-12-08-004 Convention avec le service ADS (Autorisation Droit du Sol) de Clisson Sèvre et Maine Agglo
2022-12-08-004_Annexe
2022-12-08-005 Convention relative à la mise à disposition d’un service de Clisson Sèvre et Maine Agglo le Conseil en énergie partagé (CEP)
2022-12-08-005_Annexe
2022-12-08-006 Modalités de reversement à Clisson Sèvre et Maine Agglo de la taxe d'aménagement perçue par la Communes
2022-12-08-006_Annexe
2022-12-08-007 Constitution de servitudes dans le cadre de l’échange de parcelles rue de l’Eglise
2022-12-08-008 Achat d'une parcelle route de la Minière
2022-12-08-009 Achat d'une parcelle dans le futur centre-bourg
2022-12-08-010 Distributeur de pains
2022-12-08-011 Création d’un poste permanent d’auxiliaire de puériculture à temps complet à la petite crèche
2022-12-08-012 Création d’un poste permanent d’adjoint technique à temps non complet
2022-12-08-013 Passage à la nomenclature budgétaire et comptable M57
2022-12-08-014 Décision modificative n°3
2022-12-08-015 Participation au financement du prix BD 2023
2022-12-08-016 Vœu du conseil départemental de Loire-Atlantique demandant l’organisation d’un référendum décisionnel concernant les limites administr
Conseil municipal du 10 novembre 2022

Conseil municipal du 10 novembre 2022

Liste des documents

Procès-verbal 2022_11_10
Convocation_Conseil municipal_2022_11_10
2022-11-10-001 Réalisation du réseau d'assainissement de la future école
2022_11_10_002 Convention territoriale globale 2022-2026
2022-11-10-003 Rapport d'activité 2021 de Clisson Sèvre et Maine Agglo
Conseil municipal du 20 octobre 2022

Conseil municipal du 20 octobre 2022

Liste des documents

Procès-verbal_2022_10_20
Convocation_Conseil municipal_2022_10_20
2022-10-20-001 Validation du plan de financement du dossier de subvention LEADER
2022-10-20-002 Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif de Clisson Sèvre et Maine Agglo
2022-10-20-003 Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif de Clisson Sèvre et Maine Agglo
2022-10-20-004 Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public d’eau potable de Clisson Sèvre et Maine Agglo
2022-10-20-005 Constitution d'une servitude de tréfonds
2022-10-20-006 Dénomination de deux nouvelles rues
2022-10-20-007 Projet hameau léger Tiny Houses
2022-10-20-008 Contrat groupe d'assurance des risques statutaires du personnel
2022-10-20-009 Création d'un poste sur emploi non permanent d'un chargé de suivi des projets communaux
Conseil municipal du 8 septembre 2022

Conseil municipal du 8 septembre 2022

Liste des documents

Compte-rendu
Convocation_Conseil municipal_2022_09_08
2022-09-08-001 Délégation en l'absence de Monsieur le Maire
2022-09-08-002 Avenant n°1 au marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la révision du PLU
2022-09-08-003 Avenant n°1 au marché de maîtrise d’œuvre pour la construction de la nouvelle école
2022-09-08-004 Création de parkings près de l’espace culturel et derrière la future école
2022-09-08-005 Aménagement de la cour de la nouvelle école
2022-09-08-006 Eclairage public du lotissement du Pampre d’Or
2022-09-08-007 Demande de subvention LEADER pour le projet de chaufferie
2022-09-08-008 Avenant à la convention avec le service ADS (Autorisation Droit du Sol) de Clisson Sèvre et Maine Agglo
2022-09-08-009 Rapport annuel CSMA sur le prix et la qualité du service prévention et gestion des déchets ménagers
2022-09-08-010 Projet de vente d'une partie d'un chemin communal
2022-09-08-011 Modification du RIFSEEP
2022-09-08-012 Contrat d’apprentissage au service de restauration scolaire
2022-09-08-013 Modification du temps de travail de 2 postes d'agents de restauration
2022-09-08-014 Création de postes d'accroissement temporaire d'activité pour le remplacement de 2 agents en disponibilité à la petite crèche
2022-09-08-015 Embauche d'un agent à la petite crèche via le dispositif AFPR
2022-09-08-016 Création de postes d'animation pour accroissement temporaire d'activité au pôle enfance
2022-09-08-017 Intégration par voie de mutation de 2 agents
2022-09-08-018 Convention d'assurances santé
2022-09-08-019 Convention de partenariat relative à l’accueil du bus d’accès aux droits et au numérique de l’UDAF de Loire-Atlantique
2022-09-08-020 Attribution d'une subvention au CCAS
2022-09-08-021 Décision modificative n°1
2022-09-08-022 Extension du périmètre de la régie de recettes et d'avances communale
2022-09-08-023 Publication des délibérations
Conseil municipal du 23 juin 2022

Conseil municipal du 23 juin 2022

Liste des documents

Compte-rendu
Convocation_Conseil municipal_2022_06_23
2022-06-23-001 Modification du coût des travaux liés à la construction de la nouvelle école publique
2022-06-23-002 Révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune – Délimitation des zones OAP
2022-06-23-003 Recours à l’Etablissement Public Foncier de Loire-Atlantique
2022-06-23-004 Marchés de construction d'une chaufferie bois et d'un réseau de chaleur
2022-06-23-005 Maîtrise d'oeuvre pour les travaux de voirie 2022
2022-06-23-006 Convention de groupement de commandes d’achat d’énergies
2022-06-23-006 Annexe
2022-06-23-007 Subventions aux associations
2022-06-23-008 Marché de restauration scolaire en liaison froide
2022-06-23-009 Tarifs des services de l’enfance 2022-2023
2022-06-23-010 Règlements de fonctionnement des services de l’enfance
2022-06-23-010-Annexe 1
2022-06-23-010-Annexe 2
2022-06-23-011 Nomination d’un nouveau délégué au conseil d’école
2022-06-23-012 Nouvelle organisation des services de la commune
2022-06-23-013 Création du poste de directrice des services de l'enfance
2022-06-23-014 Dérogation au règlement du cimetière
2022-06-23-015 Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement de l'école privée sous contrat avec l'État
Conseil municipal du 12 mai 2022

Conseil municipal du 12 mai 2022

Liste des documents

Compte-rendu
Convocation_Conseil municipal_2022_05_12
2022-05-12-001 Attribution du marché d’aménagement et de sécurisation des abords de la nouvelle école
2022-05-12-002 Attribution du marché de construction d'une chaufferie bois et d'un réseau de chaleur
2022-05-12-003 Avenant au lot 12 Plomberie sanitaires – Chauffage – Ventilation relatif à la construction de la nouvelle école
2022-05-12-004 Attribution de cadeaux de départ en retraite aux agents
2022-05-12-005 Validation d’une remise de dette
2022-05-12-006 Majoration de 20% de la Prestation de service Unique pour l’accueil à la petite crèche d’enfants habitant hors de la commune
2022-05-12-007 Délégation de signature d’un permis de construire déposé par Monsieur le Maire
2022-05-12-008 Désignation des délégués suppléants en remplacement des conseillers municipaux démissionnaires
2022-05-12-009 Tirage au sort des jurés d’assises
Conseil municipal du 7 avril 2022

Conseil municipal du 7 avril 2022

Liste des documents

Compte-rendu
Convocation_Conseil municipal_2022_04_07
2022-04-07-001 Avenant au lot 13 Electricité courants fort et faible relatif au projet de construction d’une nouvelle école publique
2022-04-07-002 Abonnement à la plateforme collaborative Interstis
2022-04-07-003 Augmentation de la capacité d'accueil de la petite crèche
2022-04-07-004 Modification du tableau des effectifs des emplois permanents de la commune
2022-04-07-005 Nomination stagiaire de la fonction publique territoriale d’un agent à temps non complet au sein de la petite crèche
2022-04-07-006 Intégration par voie de mutation d’un agent à temps complet au sein de la petite crèche
2022-04-07-007 Indemnités élections
2022-04-07-008 Fixation des taux des taxes foncières pour l'année 2022
2022-04-07-009 Affectation des résultats du budget communal 2021
2022-04-07-010 Budget principal de la commune 2022
2022-04-07-011 Réalisation d’un emprunt pour le financement des travaux de construction de la nouvelle école publique
2022-04-07-012 Affectation des résultats du budget du lotissement du Pampre d'Or 2021
2022-04-07-013 Budget annexe du lotissement du Pampre d'or 2022
Conseil municipal du 24 mars 2022

Conseil municipal du 24 mars 2022

Liste des documents

Compte-rendu
Convocation_Conseil municipal_2022_03_24
2022-03-24-001 Acquisition d'une parcelle soumise au droit de préemption urbain 23 rue des Forges
2022-03-24-002 Compte de gestion 2021 de la commune
2022-03-24-003 Compte administratif 2021 de la commune
2022-03-24-004 Compte de gestion 2021 du lotissement du Pampre d'Or
2022-03-24-005 Compte administratif 2021 du lotissement du Pampre d'Or
2022-03-24-006 Acquisition d'une parcelle soumise au droit de préemption urbain Clos de Bochard
2022-03-24-007 Augmentation des prix de la restauration scolaire
Conseil municipal du 10 mars 2022

Conseil municipal du 10 mars 2022

Liste des documents

Compte-rendu
Convocation_Conseil municipal_2022_03_10
2022-03-10-001 Autorisation de lancer un nouveau marché de restauration
2022-03-10-002 Convention de mise à disposition d’un terrain communal au locataire du 21 Résidence les Compagnons
2022-03-10-003 Modification des statuts de Clisson Sèvre Maine Agglo – Changement d’adresse postale du siège social
2022-03-10-004 Désaffection et vente d’une parcelle communale à La Minière
2022-03-10-005 Acquisition d’une parcelle soumise au droit de préemption urbain
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