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Les conseils municipaux

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Conseil municipal du 12 septembre 2024

Conseil municipal du 12 septembre 2024

Liste des documents

Convocation Conseil municipal
Conseil municipal du 11 juillet 2024

Conseil municipal du 11 juillet 2024

Liste des documents

Convocation conseil 2024 07 11
2024-07-11-002 - Marche De Restauration Scolaire
2024-07-11-003 - Evolution Des Contrats Pour Les Animateurs Du Pole Enfance
2024-07-11-004-1 - Convention bipartites de la mise à disposition pour l'ALSH
2024-07-11-004-2 - Convention bipartites pour la mise à disposition des locaux pour le relais petite enfance
2024-07-11-005 - Réactualisation du PEDT 2024 2027
2024-07-11-006 - Décision modificative concernant la récupération de l'avance "Aubron Méchineau" pour le marché de la place de l'église
2024-07-11-007 - Avenant au marché place de l'église
Conseil municipal du 24 juin 2024

Conseil municipal du 24 juin 2024

Liste des documents

Convocation conseil 2024 06 24
2024-06-24-001 - Tarifs cantine 2025-2026
Conseil municipal du 6 juin 2024

Conseil municipal du 6 juin 2024

Liste des documents

Convocation conseil 2024 06 06
2024-06-06-001 - Règlement conseil municipal
2024-06-06-002 - Subvention Animaje
2024-06-06-005 - Double signature
2024-06-06-006 - Cession Huperie
2024-06-06-007 - Soutien financier TCV
2024-06-06-008 Indemnités élections
2024-06-06-010 - Lancement procédure ZAENR
Conseil municipal du 18 avril 2024

Conseil municipal du 18 avril 2024

Liste des documents

Convocation conseil 2024 04 18
2024 04 18 001 Convention TE44 étude De Faisabilité
2024 04 18 002 Pôle Santé Notification Marché De Maîtrise D'oeuvre
2024 04 18 003 Convention Au Pire ça Marche
2024 04 18 004 Convention BATUKATAM
2024 04 18 005 Tarifs Location De Salles
2024 04 18 006 Subventions Aux Associations
2024 04 18 007 Réfection De Voirie Tranche 1
2024 04 18 008 Réfection De Voirie Tranche 2
2024 04 18 009 Décision Modificative 2024 N°01
Conseil municipal du 14 mars 2024

Conseil municipal du 14 mars 2024

Liste des documents

Convocation conseil 2024 03 14
2024 03 14 001 Plan guide AMI cœur de bourg
2024 03 14 002 Commission locale d'indemnisation règlement intérieur
2024 03 14 003 Prolongation d'un poste sur emploi non permanent de chargé de suivi des projets communaux
2024 03 14 004 Création d'un poste sur emploi permanent de directeur des services techniques
2024 03 14 005 Prime de performance et de résultats
2024 03 14 006 Prime exceptionnellement
2024 03 14 007 Création d'un contrat PEC
2024 03 14 008 Acquisition d'un chemin de remembrement YL65
2024 03 14 009 Demande subvention CAF
2024 03 14 010 Création de 2 postes sur emploi non permanent d'agents d'entretien
Conseil municipal du 8 février 2024

Conseil municipal du 8 février 2024

Liste des documents

Convocation conseil 2024 02 08
2024 02 08 001 Budget maximal alloué aux associations
2024 02 08 002 Affectation des résultats du budget du lotissement Pampre d'Or 2023
2024 02 08 003 Budget annexe Pampre d'Or 2024
2024 02 08 004 Affectation des résultats du budget communal 2023
2024 02 08 005 Fixation des taux des taxes foncières pour l'année 2024
2024 02 08 006 Budget principal de la commune 2024
2024 02 08 007 Création d'une commission local d'indémnisation
2024 02 08 008 Externalisation paies au CD44
Conseil municipal du 25 janvier 2024

Conseil municipal du 25 janvier 2024

Liste des documents

Convocation conseil 2024 01 25
2024-01-25-001 Compte de gestion 2023 de la commune
2024-01-25-003 Compte de gestion 2023 du lotissement Pampre D'Or
2024-01-25-005 Compte de gestion 2023 du Pôle Santé
2024-01-25-006 Compte administratif 2023 du Pôle Santé
2024-01-25-007 Fongibilité des crédits budgétaire dans le cadre de l'application de la nomenclature comptable M57
Conseil municipal du 11 janvier 2024

Conseil municipal du 11 janvier 2024

Liste des documents

Convocation Conseil 2024 01 11
Conseil municipal du 14 décembre 2023

Conseil municipal du 14 décembre 2023

Liste des documents

Convocation conseil 2023-12-14
Procès verbal CM 2023 12 14
2023-12-14-001 Demande de subvention DETR travaux Pôle Santé
2023-12-14-002 Décision modificative n°3
2023-12-14-003 Clôture budget Pôle Santé
2023-12-14-004 Mutuelle GROUPAMA
2023-12-14-005 Cession chemin communal ZX6
2023-12-14-006 Suspension droit de place
2023-12-14-007 Couverture du déficit du budget annexe lotissement
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9 h 00 à 12 h 15

Mercredi

9 h 00 à 12 h 15

Vendredi

14 h 00 à 16h 30

Samedi

10 h 00 à 12 h 00 (permanence élus)

Fermeture les jours fériés

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