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Mairie de Monnières > Notre commune > Les conseils municipaux

Les conseils municipaux

Conseil municipal du 13 avril 2026

Conseil municipal du 13 avril 2026

Liste des documents

Convocation Conseil 2026 04 13
2026 04 13 001 Fixation Du Nombre De Membres Au CA Du CCAS
2026 04 13 002 Elections Des Membres Elus Du CCAS
2026-04-13-003 Fixation des indemnités de fonction des titulaires de mandats locaux
2026 04 13 005 Subvention De Fonctionnement Au CCAS
2026 04 13 006 Avenant à La Convention Financière Avec Le Département Pour Les RD 7 Et 76
Conseil municipal du 7 avril 2026

Conseil municipal du 7 avril 2026

Liste des documents

Convocation Conseil 2026 04 07
2026 04 07 PV
2026 04 07 001 Delegations Du Conseil Municipal Au Maire
Conseil municipal du 20 mars 2026

Conseil municipal du 20 mars 2026

Liste des documents

Convocation conseil 2026 03 20
2026-03-20-001 - Election du maire
2026-03-20-002 - Fixation du nombre d'adjoints
2026-03-20-003 - Election des adjoints
Conseil municipal du 5 mars 2026

Conseil municipal du 5 mars 2026

Liste des documents

Convocation_Conseil_2026_03_05
Conseil municipal du 5 mars 2026

Conseil municipal du 5 mars 2026

Liste des documents

Convocation Conseil 2026 03 05
2026-03-05-001 - Approbation PLU
2026-03-05-002 - Affectation des résultats anticipés 2025 du budget principal de la commune
2026-03-05-003 - Admissions en non-valeur
2026-03-05-004 - Habitat 44 avenant à la convention
2026-03-05-005 - Subventions aux associations
2026-03-05-006 - Taux de fiscalité 2026
2026-05-03-007 - Budget principal de la commune 2026
2026-03-05-008 - Fongibilité des crédits 2026
2026-03-05-009 - Mise à jour du règlement intérieur - télétravail
2026-03-05-010 - Gestion locative des praticiens (Espace Santé)
2026-03-05-011 - Convention avec l'ABEL ASSO
2026-03-05-012 - Convention relative aux manifestations aux Yolais
Conseil municipal du 12 février 2026

Conseil municipal du 12 février 2026

Liste des documents

Convocation Conseil Exceptionnel 2026 02 12
2026 02 12 001 Rémunération Stagiaire BAFA
Conseil municipal du 29 janvier 2026

Conseil municipal du 29 janvier 2026

Liste des documents

Convocation Conseil 2026 01 29
2026 01 29 001 – Mise à Jour Du Règlement Relatif à L’alcool
2026 01 29 002 – Panneaux Photovoltaïques Sur Ecole 3 Moulins
2026 01 29 003 – Adhésion Au Groupement De Commande E Primo
2026 01 29 004 – HABITAT 44 – Vente Des Terrains
Conseil municipal du 15 janvier 2026

Conseil municipal du 15 janvier 2026

Liste des documents

Convocation Conseil 2026 01 15
2026 01 15 001 Dénomination Du Square De L'espace Santé
2026 01 15 002 Autorisation Donnée Au Maire D’engager, Liquider Et Mandater Les Dépenses D'investissement
2026 01 15 003 Adoption D’une Motion De Soutien à La Liberté Locale Et Aux Moyens D’agir Des Communes
2026 01 15 004 Convention Handisup
2026 01 15 005 Convention Analyse De La Pratique à La Crèche
2026 01 15 006 Décision Modificative N°6
Conseil municipal du 11 décembre 2025

Conseil municipal du 11 décembre 2025

Liste des documents

Convocation Conseil 2025 12 11
Conseil municipal du 13 novembre 2025

Conseil municipal du 13 novembre 2025

Liste des documents

Convocation Conseil 2025 11 13
2025 11 13 001 Espace Santé Convention Relative Aux 3 Arbres
2025 11 13 002 Evolution Des Tarifs De Cantine Scolaire
2025 11 13 003 Rapport D'activité CSMA 2024
2025 11 13 004 RQPS CSMA DECHETS MENAGERS
2025 11 13 005 RQPS CSMA EAU POTABLE
2025 11 13 006 RQPS CSMA ASSAINISSEMENT COLLECTIF
2025 11 13 007 RQPS CSMA ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
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Mercredi

9 h 00 à 12 h 15 et 14h à 18h

Vendredi

14 h 00 à 16h 30

Fermeture les jours fériés

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