Les conseils municipaux
Conseil municipal du 12 juin 2025
Conseil municipal du 12 juin 2025
Liste des documents
Convocation Conseil 2025 06 12
2025 06 12 001 Validation Du Règlement De La Crèche Signée
2025 06 12 001 Règlement De La Crèche Signée
2025 06 12 002 Subventions Aux Associations Signée
2025 06 12 003 Mise à Disposition Des Salles De La Mairie Signée
2025 06 12 004 Avenant Au Lot N° 2 Du Marché De L'Espace Santé Signée
2025 06 12 005 Avenant Au Lot N° 7 Du Marché De L'Espace Santé Signée
2025 06 12 006 Cuve De Récupération D'eau De Pluis à L'Espace Santé Signée
Conseil municipal du 15 mai 2025
Conseil municipal du 15 mai 2025
Liste des documents
Convocation Conseil 2025 05 15
Procès Verbal CM 2025 05 15.SIGNE
2025 05 15 001 Tirage Au Sort Des Jurés D'assises 2026
2025 05 15 002 Dénomination De La Voie D'accès Au Gîte
2025 05 15 003 Prêt Relais De 600 000 Euros
2025 05 15 004 Emprunt
2025 05 15 005 Modification De La Délégation N°20
2025 05 15 006 Souscription D'une Ligne De Trésorerie
2025 05 15 007 Projet D'Aménagement Et De Développement Durable (PADD)
02 PADD MONNIERES 2025 Validation CM 15 05 2025
2025 05 15 008 Acquisition 19 Le Pont
2025 05 15 009 Modification De La Convention De Mandat Avec Habitat 44
Conseil municipal du jeudi 10 avril 2025
Conseil municipal du jeudi 10 avril 2025
Liste des documents
Conseil municipal du 13 mars 2025
Conseil municipal du 13 mars 2025
Liste des documents
Convocation Conseil 2025 03 13
Procès-verbal_CM_2025 03 13
2025 03 13 001 Validation De La Modification N°4 Du PLU
2025 03 13 001 Validation De La Modification N°4 Du PLU Dossier De Modification
2025 03 13 001 Validation De La Modification N°4 Du PLU Reglement Zone Ua Modification 2025
2025 03 13 002 Plan De Financement Pour La Subvention DETR
2025 03 13 003 Adoption CFU Budget Annexe 2024 Lotissement Pampre D'or
2025 03 13 004 Clôture Du Budget Annexe 2024 Lotissement Du Pampre D'or
2025 03 13 005 Adoption CFU Budget Commune 2024
2025 03 13 006 Affectation Des Résultats Du Budget Communal 2024
2025 03 13 007 Vote Budget Communal 2025
2025 03 13 008 Fixation Des Frais De Réprésentation De Monsieur Le Maire
2025-03-13-009 -Dispositif Gardien de la démocratie
2025 03 13 010 Annulation De Deux Titres Relatifs à La Location De La Machine à Pain
2025-03-13-015- Désignation d'un nouveau membre du CCAS
Signature CFU 2024 Budget Annexe Pampre D'or
Signature CFU 2024 Commune
Conseil municipal du 27 février 2025
Conseil municipal du 27 février 2025
Liste des documents
Convocation Conseil 2025 02 27
2025 02 27 001 Election D Un Nouveau Maire
2025 02 27 002 Election Des Adjoints
2025 02 27 003 Indemnités De Fonction
2025 02 27 004 Délégations Du Maire
2025 02 27 006 Convention Référent santé petite Crèche
2025 02 27 007 Création d'un poste de Directeur Général Adjoint (DGA)
2025 02 27 008 Rétrocession du lotissement Carré des Vignes
2025 02 27 009 Subvention CCAS
2025 02 27 010 Emprunt pour les panneaux photovoltaïques
Conseil municipal du 23 janvier 2025
Conseil municipal du 23 janvier 2025
Liste des documents
Convocation Conseil 2025 01 23
Procès Verbal CM 2025 01 23
2025 01 23 001 Espace Joséphine Thierry Attribution Des Lots Du Marché De Travaux
2025 01 23 002 Autorisation Donnée Au Maire D'engager, Liquider Et Mandater Les Dépenses D'investissement
2025 01 23 003 Avenant Avec Les 16 Communes Sur La Mise à Disposition D'un Service De CSMA Le Conseil
2025 01 23 004 Indemnité Maire Démisionnaire Février 2025
2025 01 23 006 Prévoyance Obligatoire
Conseil municipal du 12 décembre 2024
Conseil municipal du 12 décembre 2024
Liste des documents
Convocation 2024 12 12
Procès Verbal CM 2024 12 12
2024 12 12 001.1 - Sollicitation De La Subvention Dotation D’Equipement Des Territoires Ruraux (DETR)
2024 12 12 001.2 - Sollicitation De La Subvention AMI Coeur De Bourg
2024 12 12 001.3 - Sollicitation De La Subvention Fonds Vert Renaturation Des Villes Et Des Villages
2024 12 12 002 - Validation Du Nom De L'espace Santé
2024 12 12 003 - Vente Parking Rue De La Mairie
2024 12 12 004 - Validation Du Contrat De De Maintenance De La Chaufferie
Conseil municipal du 14 novembre 2024
Conseil municipal du 14 novembre 2024
Liste des documents
Convocation conseil 2024 11 14
Procès Verbal CM 2024 11 14
2024 11 14 001 – Attribution Des Lots De Démolition Et Désamiantage Du L’espace Santé
2024 11 14 002 – Absence D’évaluation Environnementale
2024 11 14 003 – Approbation Des Nouveaux Statuts De Clisson Sèvre Maine Agglo
2024 11 14 004 – Approbation Du Rapport Annuel 2023 Sur Le Prix Et La Qualité Du Service Public D’assainissement Non Collectif Clisson Sèvre Et Maine Agglo
2024 11 14 005 – Approbation Du Rapport Annuel 2023 Sur Le Prix Et La Qualité Du Service Public D’assainissement Collectif Clisson Sèvre Et Maine Agglo
2024 11 14 006 – Approbation Du Rapport Annuel Sur Le Prix Et La Qualité Du Service Public Déchets Clisson Sèvre Et Maine Agglo
2024 11 14 007 – Approbation Du Rapport Annuel 2023 Sur Le Prix Et La Qualité Du Service Public D’eau Potable
2024 11 14 008 – Avenants De La CAF Pour L’EAJE, L’APS Et Les TAP Pour Le Service Enfance
2024 11 14 008 – Doc 1 CAF Pour L’EAJE, L’APS Et Les TAP Pour Le Service Enfance
2024 11 14 008 – Doc 2 CAF Pour L’EAJE, L’APS Et Les TAP Pour Le Service Enfance
2024 11 14 009 – Convention De Financement Du Poste De Chargé De Coopération Demandé Par La CAF
2024 11 14 009 - Convention Chargé De Coopération Ville De Monnières
2024 11 14 010 – Approbation Du Rapport De La Commission D’évacuation Locales Des Charges Transférées CLECT
2024 11 14 010 – Rapport De La Commission D’évacuation Locales Des Charges Transférées CLECT
2024 11 14 013 S2lo –Taux De Fixation De La Taxe D'aménagement
2024 11 14 014 S2Lo –Distributeur De Baguettes
Conseil municipal du 10 Octobre 2024
Conseil municipal du 10 Octobre 2024
Liste des documents
Convocation conseil 2024 10 10
Procès Verbal CM 10 Octobre 2024
2024 10 10 001 - Demande De Subvention AMI Coeur De Bourg
2024 10 10 002 - Lancement Consultation Pour Les Travaux Du Pôle Santé
2024 10 10 003 - Indemnisation Podologue
2024 10 10 004 - Fonctionnement Des Locations De La Salle Communales
2024 10 10 005 - Location De Matériel Communal
2024 10 10 006 - Convention Avec L'orthophoniste
2024 10 10 007 - Convention Fixant L’engagement Pour Trois Ans Des Partenaires
2024 10 10 008 - Convention relative à l'intervention d'AESH sur le temps de la pause méridienne du 1er degré
Conseil municipal du 12 septembre 2024
Conseil municipal du 12 septembre 2024
Liste des documents
Convocation Conseil municipal
Procès Verbal CM 12 Septembre 2024
2024 09 12 001 Lancement des consultations pour le désamiantage et la démolition de l'ancienne école privée pour sa réhabilitation en pôle santé
2024 09 12 002 Demande de subvention projets habitats ouvriers
2024 09 12 003 Condition d'attribution de subvention école privée St Joseph
2024 09 12 004 Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement de l'école privée sous contrat avec l'état
2024 09 12 005 Convention de mutualisation des locaux scolaires
2024 09 12 006 Règlement intérieur (heures complémentaires)
2024 09 12 007 Mutuelle des agents à partir de 2025
2024 09 12 008 Création d'un poste au service technique
2024 09 12 009 Paiement des salaires des nouveaux agents
2024 09 12 010 Conformité à l'obligation pour l'association ANIMAJE
2024 09 12 011 Modification de la subvention pour l'association ANIMAJE
2024 09 12 012 Conventions bipartites de la mise à disposition des locaux pour l'ALSH
2024 09 12 013 Conventions bipartites de la mise à disposition des locaux pour le relais petite enfance
