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Conseil municipal du 10 Octobre 2024

Liste des documents

Convocation conseil 2024 10 10

Procès Verbal CM 10 Octobre 2024

2024 10 10 001 - Demande De Subvention AMI Coeur De Bourg

2024 10 10 002 - Lancement Consultation Pour Les Travaux Du Pôle Santé

2024 10 10 003 - Indemnisation Podologue

2024 10 10 004 - Fonctionnement Des Locations De La Salle Communales

2024 10 10 005 - Location De Matériel Communal

2024 10 10 006 - Convention Avec L'orthophoniste

2024 10 10 007 - Convention Fixant L’engagement Pour Trois Ans Des Partenaires

2024 10 10 008 - Convention relative à l'intervention d'AESH sur le temps de la pause méridienne du 1er degré

Conseil municipal du 12 septembre 2024

Liste des documents

Convocation Conseil municipal

Procès Verbal CM 12 Septembre 2024

2024 09 12 001 Lancement des consultations pour le désamiantage et la démolition de l'ancienne école privée pour sa réhabilitation en pôle santé

2024 09 12 002 Demande de subvention projets habitats ouvriers

2024 09 12 003 Condition d'attribution de subvention école privée St Joseph

2024 09 12 004 Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement de l'école privée sous contrat avec l'état

2024 09 12 005 Convention de mutualisation des locaux scolaires

2024 09 12 006 Règlement intérieur (heures complémentaires)

2024 09 12 007 Mutuelle des agents à partir de 2025

2024 09 12 008 Création d'un poste au service technique

2024 09 12 009 Paiement des salaires des nouveaux agents

2024 09 12 010 Conformité à l'obligation pour l'association ANIMAJE

2024 09 12 011 Modification de la subvention pour l'association ANIMAJE

2024 09 12 012 Conventions bipartites de la mise à disposition des locaux pour l'ALSH

2024 09 12 013 Conventions bipartites de la mise à disposition des locaux pour le relais petite enfance

Conseil municipal du 11 juillet 2024

Liste des documents

Convocation conseil 2024 07 11

Procès Verbal CM 2024 07 11

2024-07-11-002 - Marche De Restauration Scolaire

2024-07-11-003 - Evolution Des Contrats Pour Les Animateurs Du Pole Enfance

2024-07-11-004-1 - Convention bipartites de la mise à disposition pour l'ALSH

2024-07-11-004-2 - Convention bipartites pour la mise à disposition des locaux pour le relais petite enfance

2024-07-11-005 - Réactualisation du PEDT 2024 2027

2024-07-11-006 - Décision modificative concernant la récupération de l'avance "Aubron Méchineau" pour le marché de la place de l'église

2024-07-11-007 - Avenant au marché place de l'église

Conseil municipal du 24 juin 2024

Liste des documents

Convocation conseil 2024 06 24

2024-06-24-001 - Tarifs cantine 2025-2026

Conseil municipal du 6 juin 2024

Liste des documents

Convocation conseil 2024 06 06

Procès Verbal CM 2024 06 06

2024-06-06-001 - Règlement conseil municipal

2024-06-06-002 - Subvention Animaje

2024-06-06-005 - Double signature

2024-06-06-006 - Cession Huperie

2024-06-06-007 - Soutien financier TCV

2024-06-06-008 Indemnités élections

2024-06-06-010 - Lancement procédure ZAENR

Conseil municipal du 18 avril 2024

Liste des documents

Convocation conseil 2024 04 18

Procès Verbal CM 2024 04 18

2024 04 18 001 Convention TE44 étude De Faisabilité

2024 04 18 002 Pôle Santé Notification Marché De Maîtrise D'oeuvre

2024 04 18 003 Convention Au Pire ça Marche

2024 04 18 004 Convention BATUKATAM

2024 04 18 005 Tarifs Location De Salles

2024 04 18 006 Subventions Aux Associations

2024 04 18 007 Réfection De Voirie Tranche 1

2024 04 18 008 Réfection De Voirie Tranche 2

2024 04 18 009 Décision Modificative 2024 N°01

Conseil municipal du 14 mars 2024

Liste des documents

Convocation conseil 2024 03 14

Procès Verbal CM 2024 03 14

2024 03 14 001 Plan guide AMI cœur de bourg

2024 03 14 002 Commission locale d'indemnisation règlement intérieur

2024 03 14 003 Prolongation d'un poste sur emploi non permanent de chargé de suivi des projets communaux

2024 03 14 004 Création d'un poste sur emploi permanent de directeur des services techniques

2024 03 14 005 Prime de performance et de résultats

2024 03 14 006 Prime exceptionnellement

2024 03 14 007 Création d'un contrat PEC

2024 03 14 008 Acquisition d'un chemin de remembrement YL65

2024 03 14 009 Demande subvention CAF

2024 03 14 010 Création de 2 postes sur emploi non permanent d'agents d'entretien

Conseil municipal du 8 février 2024

Liste des documents

Convocation conseil 2024 02 08

Procès Verbal CM 2024 02 08

2024 02 08 001 Budget maximal alloué aux associations

2024 02 08 002 Affectation des résultats du budget du lotissement Pampre d'Or 2023

2024 02 08 003 Budget annexe Pampre d'Or 2024

2024 02 08 004 Affectation des résultats du budget communal 2023

2024 02 08 005 Fixation des taux des taxes foncières pour l'année 2024

2024 02 08 006 Budget principal de la commune 2024

2024 02 08 007 Création d'une commission local d'indémnisation

2024 02 08 008 Externalisation paies au CD44

Conseil municipal du 25 janvier 2024

Liste des documents

Convocation conseil 2024 01 25

Procès Verbal CM 2024 01 25

2024-01-25-001 Compte de gestion 2023 de la commune

2024-01-25-003 Compte de gestion 2023 du lotissement Pampre D'Or

2024-01-25-005 Compte de gestion 2023 du Pôle Santé

2024-01-25-006 Compte administratif 2023 du Pôle Santé

2024-01-25-007 Fongibilité des crédits budgétaire dans le cadre de l'application de la nomenclature comptable M57

Conseil municipal du 11 janvier 2024

Liste des documents

Convocation Conseil 2024 01 11

Procès Verbal CM 2024 01 11