Les conseils municipaux | Mairie de Monnières | Site officiel de la ville de Monnières (44)

Conseil municipal du 12 juin 2025

Liste des documents

Convocation Conseil 2025 06 12

Conseil municipal du 15 mai 2025

Liste des documents

Convocation Conseil 2025 05 15

Conseil municipal du jeudi 10 avril 2025

Liste des documents

Convocation Conseil 2025 04 10

Procès Verbal CM 2025 04 10.SIGNE

2025 04 10 001 Délégations Du Maire

2025 04 10 002 DM N°1

2025 04 10 003 DM N° 2

2025 04 10 004 Remise Gracieuse Pour Stagiaire

2025 04 10 005 Acquisition 19 Le Pont

Conseil municipal du 13 mars 2025

Liste des documents

Convocation Conseil 2025 03 13

Procès-verbal_CM_2025 03 13

2025 03 13 001 Validation De La Modification N°4 Du PLU

2025 03 13 001 Validation De La Modification N°4 Du PLU Dossier De Modification

2025 03 13 001 Validation De La Modification N°4 Du PLU Reglement Zone Ua Modification 2025

2025 03 13 002 Plan De Financement Pour La Subvention DETR

2025 03 13 003 Adoption CFU Budget Annexe 2024 Lotissement Pampre D'or

2025 03 13 004 Clôture Du Budget Annexe 2024 Lotissement Du Pampre D'or

2025 03 13 005 Adoption CFU Budget Commune 2024

2025 03 13 006 Affectation Des Résultats Du Budget Communal 2024

2025 03 13 007 Vote Budget Communal 2025

2025 03 13 008 Fixation Des Frais De Réprésentation De Monsieur Le Maire

2025-03-13-009 -Dispositif Gardien de la démocratie

2025 03 13 010 Annulation De Deux Titres Relatifs à La Location De La Machine à Pain

2025-03-13-015- Désignation d'un nouveau membre du CCAS

Signature CFU 2024 Budget Annexe Pampre D'or

Signature CFU 2024 Commune

Conseil municipal du 27 février 2025

Liste des documents

Convocation Conseil 2025 02 27

2025 02 27 001 Election D Un Nouveau Maire

2025 02 27 002 Election Des Adjoints

2025 02 27 003 Indemnités De Fonction

2025 02 27 004 Délégations Du Maire

2025 02 27 006 Convention Référent santé petite Crèche

2025 02 27 007 Création d'un poste de Directeur Général Adjoint (DGA)

2025 02 27 008 Rétrocession du lotissement Carré des Vignes

2025 02 27 009 Subvention CCAS

2025 02 27 010 Emprunt pour les panneaux photovoltaïques

Conseil municipal du 23 janvier 2025

Liste des documents

Convocation Conseil 2025 01 23

Procès Verbal CM 2025 01 23

2025 01 23 001 Espace Joséphine Thierry Attribution Des Lots Du Marché De Travaux

2025 01 23 002 Autorisation Donnée Au Maire D'engager, Liquider Et Mandater Les Dépenses D'investissement

2025 01 23 003 Avenant Avec Les 16 Communes Sur La Mise à Disposition D'un Service De CSMA Le Conseil

2025 01 23 004 Indemnité Maire Démisionnaire Février 2025

2025 01 23 006 Prévoyance Obligatoire

Conseil municipal du 12 décembre 2024

Liste des documents

Convocation 2024 12 12

Procès Verbal CM 2024 12 12

2024 12 12 001.1 - Sollicitation De La Subvention Dotation D’Equipement Des Territoires Ruraux (DETR)

2024 12 12 001.2 - Sollicitation De La Subvention AMI Coeur De Bourg

2024 12 12 001.3 - Sollicitation De La Subvention Fonds Vert Renaturation Des Villes Et Des Villages

2024 12 12 002 - Validation Du Nom De L'espace Santé

2024 12 12 003 - Vente Parking Rue De La Mairie

2024 12 12 004 - Validation Du Contrat De De Maintenance De La Chaufferie

Conseil municipal du 14 novembre 2024

Liste des documents

Convocation conseil 2024 11 14

Procès Verbal CM 2024 11 14

2024 11 14 001 – Attribution Des Lots De Démolition Et Désamiantage Du L’espace Santé

2024 11 14 002 – Absence D’évaluation Environnementale

2024 11 14 003 – Approbation Des Nouveaux Statuts De Clisson Sèvre Maine Agglo

2024 11 14 004 – Approbation Du Rapport Annuel 2023 Sur Le Prix Et La Qualité Du Service Public D’assainissement Non Collectif Clisson Sèvre Et Maine Agglo

2024 11 14 005 – Approbation Du Rapport Annuel 2023 Sur Le Prix Et La Qualité Du Service Public D’assainissement Collectif Clisson Sèvre Et Maine Agglo

2024 11 14 006 – Approbation Du Rapport Annuel Sur Le Prix Et La Qualité Du Service Public Déchets Clisson Sèvre Et Maine Agglo

2024 11 14 007 – Approbation Du Rapport Annuel 2023 Sur Le Prix Et La Qualité Du Service Public D’eau Potable

2024 11 14 008 – Avenants De La CAF Pour L’EAJE, L’APS Et Les TAP Pour Le Service Enfance

2024 11 14 008 – Doc 1 CAF Pour L’EAJE, L’APS Et Les TAP Pour Le Service Enfance

2024 11 14 008 – Doc 2 CAF Pour L’EAJE, L’APS Et Les TAP Pour Le Service Enfance

2024 11 14 009 – Convention De Financement Du Poste De Chargé De Coopération Demandé Par La CAF

2024 11 14 009 - Convention Chargé De Coopération Ville De Monnières

2024 11 14 010 – Approbation Du Rapport De La Commission D’évacuation Locales Des Charges Transférées CLECT

2024 11 14 010 – Rapport De La Commission D’évacuation Locales Des Charges Transférées CLECT

2024 11 14 013 S2lo –Taux De Fixation De La Taxe D'aménagement

2024 11 14 014 S2Lo –Distributeur De Baguettes

Conseil municipal du 10 Octobre 2024

Liste des documents

Convocation conseil 2024 10 10

Procès Verbal CM 10 Octobre 2024

2024 10 10 001 - Demande De Subvention AMI Coeur De Bourg

2024 10 10 002 - Lancement Consultation Pour Les Travaux Du Pôle Santé

2024 10 10 003 - Indemnisation Podologue

2024 10 10 004 - Fonctionnement Des Locations De La Salle Communales

2024 10 10 005 - Location De Matériel Communal

2024 10 10 006 - Convention Avec L'orthophoniste

2024 10 10 007 - Convention Fixant L’engagement Pour Trois Ans Des Partenaires

2024 10 10 008 - Convention relative à l'intervention d'AESH sur le temps de la pause méridienne du 1er degré

Conseil municipal du 12 septembre 2024

Liste des documents

Convocation Conseil municipal

Procès Verbal CM 12 Septembre 2024

2024 09 12 001 Lancement des consultations pour le désamiantage et la démolition de l'ancienne école privée pour sa réhabilitation en pôle santé

2024 09 12 002 Demande de subvention projets habitats ouvriers

2024 09 12 003 Condition d'attribution de subvention école privée St Joseph

2024 09 12 004 Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement de l'école privée sous contrat avec l'état

2024 09 12 005 Convention de mutualisation des locaux scolaires

2024 09 12 006 Règlement intérieur (heures complémentaires)

2024 09 12 007 Mutuelle des agents à partir de 2025

2024 09 12 008 Création d'un poste au service technique

2024 09 12 009 Paiement des salaires des nouveaux agents

2024 09 12 010 Conformité à l'obligation pour l'association ANIMAJE

2024 09 12 011 Modification de la subvention pour l'association ANIMAJE

2024 09 12 012 Conventions bipartites de la mise à disposition des locaux pour l'ALSH

2024 09 12 013 Conventions bipartites de la mise à disposition des locaux pour le relais petite enfance