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Mairie de Monnières > Notre commune > Les conseils municipaux

Les conseils municipaux

Conseil municipal du 5 mars 2026

Conseil municipal du 5 mars 2026

Liste des documents

Convocation_Conseil_2026_03_05
Conseil municipal du 5 mars 2026

Conseil municipal du 5 mars 2026

Liste des documents

Convocation Conseil 2026 03 05
2026-03-05-001 - Approbation PLU
2026-03-05-002 - Affectation des résultats anticipés 2025 du budget principal de la commune
2026-03-05-003 - Admissions en non-valeur
2026-03-05-004 - Habitat 44 avenant à la convention
2026-03-05-005 - Subventions aux associations
2026-03-05-006 - Taux de fiscalité 2026
2026-05-03-007 - Budget principal de la commune 2026
2026-03-05-008 - Fongibilité des crédits 2026
2026-03-05-009 - Mise à jour du règlement intérieur - télétravail
2026-03-05-010 - Gestion locative des praticiens (Espace Santé)
2026-03-05-011 - Convention avec l'ABEL ASSO
2026-03-05-012 - Convention relative aux manifestations aux Yolais
Conseil municipal du 12 février 2026

Conseil municipal du 12 février 2026

Liste des documents

Convocation Conseil Exceptionnel 2026 02 12
2026 02 12 001 Rémunération Stagiaire BAFA
Conseil municipal du 29 janvier 2026

Conseil municipal du 29 janvier 2026

Liste des documents

Convocation Conseil 2026 01 29
2026 01 29 001 – Mise à Jour Du Règlement Relatif à L’alcool
2026 01 29 002 – Panneaux Photovoltaïques Sur Ecole 3 Moulins
2026 01 29 003 – Adhésion Au Groupement De Commande E Primo
2026 01 29 004 – HABITAT 44 – Vente Des Terrains
Conseil municipal du 15 janvier 2026

Conseil municipal du 15 janvier 2026

Liste des documents

Convocation Conseil 2026 01 15
2026 01 15 001 Dénomination Du Square De L'espace Santé
2026 01 15 002 Autorisation Donnée Au Maire D’engager, Liquider Et Mandater Les Dépenses D'investissement
2026 01 15 003 Adoption D’une Motion De Soutien à La Liberté Locale Et Aux Moyens D’agir Des Communes
2026 01 15 004 Convention Handisup
2026 01 15 005 Convention Analyse De La Pratique à La Crèche
2026 01 15 006 Décision Modificative N°6
Conseil municipal du 11 décembre 2025

Conseil municipal du 11 décembre 2025

Liste des documents

Convocation Conseil 2025 12 11
Conseil municipal du 13 novembre 2025

Conseil municipal du 13 novembre 2025

Liste des documents

Convocation Conseil 2025 11 13
2025 11 13 001 Espace Santé Convention Relative Aux 3 Arbres
2025 11 13 002 Evolution Des Tarifs De Cantine Scolaire
2025 11 13 003 Rapport D'activité CSMA 2024
2025 11 13 004 RQPS CSMA DECHETS MENAGERS
2025 11 13 005 RQPS CSMA EAU POTABLE
2025 11 13 006 RQPS CSMA ASSAINISSEMENT COLLECTIF
2025 11 13 007 RQPS CSMA ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
Conseil municipal du 30 octobre 2025

Conseil municipal du 30 octobre 2025

Liste des documents

Convocation_Conseil_2025_10_30
2025 10 30 001 Espace Santé Avenant Lot 1 Moins Value Désamiantage
2025 10 30 002 Espace Santé Avenant Lot 4 Garde Corps
2025 10 30 003 Espace Santé Avenant Lot 6 Bavettes Aluminium
2025 10 30 004 Espace Santé Avenant Lot 7 Organigramme
2025 10 30 005 Espace Santé Avenant Lot 10 Cadre Pour Tapis Encastré
2025 10 30 006 Espace Santé Avenant Lot 13 Complément électricité
2025 10 30 007 PPRV2025 Voie D'accès Au Village Boutin
Conseil municipal du 9 octobre 2025

Conseil municipal du 9 octobre 2025

Liste des documents

Convocation Conseil 2025 10 09
2025-10-09-001 -Plan d'ensemble - Centre bourg pref
2025 10 09 002 Election Des Adjoints
2025 10 09 003 Indemnités De Fonction
2025 10 09 004 Acquisition Parcelle BI 355 Pref
2025 10 09 005 Règlement Du Cimetière PREF
MONNIÈRES Réglement Officiel Cimetière 2025
2025 10 09 005 Bis Tarifs Du Cimetière Pref
2025 10 09 006 Financement De La Formation BPJEPS
Conseil municipal du 11 septembre 2025

Conseil municipal du 11 septembre 2025

Liste des documents

Convocation Conseil 2025 09 11
2025 09 11 001 Habitat Ouvrier Subvention D'équilibre Pref
2025 09 11 002 Espace Santé Avenant Lot 1 Pose Cuve, Béton Balayé, Dépose Réseau Amiante Pref
2025 09 11 003 Création D'un Poste D'agent D'entretien Pref
2025 09 11 004 Modification Du Temps De Travail D’un D’agent Technique Polyvalent Pref
2025 09 11 005 Espace Santé Joséphine Thierry Baux De Location Pref
2025 09 11 005 Espace Santé Joséphine Thierry Modèle Baux De Location Pref
2025 09 11 007 Emprunt Panneaux Photovoltaîques Pref
2025 09 11 008 Prêt Relais Pref
2025 09 11 009 Emprunt Pref
2025 09 11 010 Souscription D'une Ligne De Trésorerie Pref
2025 09 11 011 Création D'un Poste D'assistant Administratif Enfance Pref
2025 09 11 012 Financement RASED Pref
2025 09 11 014 CONVENTION CSMA Mise à Disposition Des Locaux Municipaux Relais Petie Enfance Pref
2025 09 11 015 CONVENTION CSMA Mise à Disposition Des Locaux Municipaux Espace Jeunes Pref
2025 09 11 016 Subvention OGEC Pref
2025 09 11 017 Remboursement Electricité OGEC Pref
2025 09 11 018 Convention Fourrière Garage PLUCHON Pref
2025 09 11 019 Convention CSMA Mise à Disposition Points D'apport Volontaire Pref
2025 09 11 020 Vente De La Parcelle BI 1546 (Parking Ancienne Mairie) Pref
2025 09 11 021 Vente D'une Partie Du Passage Du Cheval Blanc Pref
2025 09 11 022 Convention Association Vivre La Vie En Sèvre, Maine Et Goulaine Sport Seniors Pref
2025 09 11 023 Acquisition Parcelle BI 355 Pref
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Lundi, Mardi

9 h 00 à 12 h 15

Mercredi

9 h 00 à 12 h 15 et 14h à 18h

Vendredi

14 h 00 à 16h 30

Fermeture les jours fériés

La Mairie sera exceptionnellement fermée du 25 décembre au 2 janvier inclus.

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