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Mairie de Monnières > Notre commune > Les conseils municipaux > Page 3

Les conseils municipaux

Conseil municipal du 14 mars 2024

Conseil municipal du 14 mars 2024

Liste des documents

Convocation conseil 2024 03 14
Procès Verbal CM 2024 03 14
2024 03 14 001 Plan guide AMI cœur de bourg
2024 03 14 002 Commission locale d'indemnisation règlement intérieur
2024 03 14 003 Prolongation d'un poste sur emploi non permanent de chargé de suivi des projets communaux
2024 03 14 004 Création d'un poste sur emploi permanent de directeur des services techniques
2024 03 14 005 Prime de performance et de résultats
2024 03 14 006 Prime exceptionnellement
2024 03 14 007 Création d'un contrat PEC
2024 03 14 008 Acquisition d'un chemin de remembrement YL65
2024 03 14 009 Demande subvention CAF
2024 03 14 010 Création de 2 postes sur emploi non permanent d'agents d'entretien
Conseil municipal du 8 février 2024

Conseil municipal du 8 février 2024

Liste des documents

Convocation conseil 2024 02 08
Procès Verbal CM 2024 02 08
2024 02 08 001 Budget maximal alloué aux associations
2024 02 08 002 Affectation des résultats du budget du lotissement Pampre d'Or 2023
2024 02 08 003 Budget annexe Pampre d'Or 2024
2024 02 08 004 Affectation des résultats du budget communal 2023
2024 02 08 005 Fixation des taux des taxes foncières pour l'année 2024
2024 02 08 006 Budget principal de la commune 2024
2024 02 08 007 Création d'une commission local d'indémnisation
2024 02 08 008 Externalisation paies au CD44
Conseil municipal du 25 janvier 2024

Conseil municipal du 25 janvier 2024

Liste des documents

Convocation conseil 2024 01 25
Procès Verbal CM 2024 01 25
2024-01-25-001 Compte de gestion 2023 de la commune
2024-01-25-003 Compte de gestion 2023 du lotissement Pampre D'Or
2024-01-25-005 Compte de gestion 2023 du Pôle Santé
2024-01-25-006 Compte administratif 2023 du Pôle Santé
2024-01-25-007 Fongibilité des crédits budgétaire dans le cadre de l'application de la nomenclature comptable M57
Conseil municipal du 11 janvier 2024

Conseil municipal du 11 janvier 2024

Liste des documents

Convocation Conseil 2024 01 11
Procès Verbal CM 2024 01 11
Conseil municipal du 14 décembre 2023

Conseil municipal du 14 décembre 2023

Liste des documents

Convocation conseil 2023-12-14
Procès verbal CM 2023 12 14
2023-12-14-001 Demande de subvention DETR travaux Pôle Santé
2023-12-14-002 Décision modificative n°3
2023-12-14-003 Clôture budget Pôle Santé
2023-12-14-004 Mutuelle GROUPAMA
2023-12-14-005 Cession chemin communal ZX6
2023-12-14-006 Suspension droit de place
2023-12-14-007 Couverture du déficit du budget annexe lotissement
Conseil municipal du 9 novembre 2023

Conseil municipal du 9 novembre 2023

Liste des documents

Convocation conseil 2023-11-09
2023-11-09-001 Gratification stagiaire
2023-11-09-002 Prime de fin d'année
2023-11-09-003 Annulation délibération 2023-04-13-003
Conseil municipal du 12 octobre 2023

Conseil municipal du 12 octobre 2023

Liste des documents

Convocation conseil 2023 10 12
Procès verbal CM 2023 10 12
2023-10-12-001 Nettoyage de l'église
2023-10-12-002 Cession immobilière
2023-10-12-003 Régularisation ancienne mairie
2023-10-12-004 Suppression création postes ATSEM
2023-10-12-005 Indemnités élue Sylvie CHATELLIER
Conseil municipal du 14 septembre 2023

Conseil municipal du 14 septembre 2023

Liste des documents

Convocation Conseil 2023 09 14
Procès verbal CM 2023 09 14
2023-09-14-001 - Notification du marché d'aménagement du centre-bourg
2023-09-14-002 - Notification du marché d'AMO programmation
2023-09-14-003 Localisation maison paroissiale
2023-09-14-004 Délimitation parcellaire ancienne poste
2023-09-14-005 Désaffection et vente voie communale Minière
2023-09-14-006 Vente et déclassement terrain communal Mortrais
2023-09-14-007 Réajustement parcellaire Bournaire Mortrais
2023-09-14-008 Demande subvention départementale dispositif renaturer
2023-09-14-009 Attribution subvention CCAS
2023-09-14-010 Convention frais fonctionnement BATUKATAM
2023-09-14-011 Délégation Ester en Justice
2023-09-14-012 Représentant commissions CSMA
Conseil municipal du 6 juillet 2023

Conseil municipal du 6 juillet 2023

Liste des documents

Convocation conseil 2023 07 06
Procès verbal CM 2023 07 06
2023 07 06 001 - Déclassement RD76
2023 07 06 002 - Échanges de sites entre l'école des 3 Moulins et l'école privée Saint-Joseph
2023 07 06 003 - Convention d'action Foncière avec l'Etablissement Public Foncier (EPF) Secteur Paradis
2023 07 06 004 - Indemnité élue Sylvie Chatellier
2023 07 06 005 - Diminution du temps de travail agents des restauration et d'entretien des locaux
2023 07 06 006 - Convention de groupement de commande HABITAT 44
2023 07 06 007 - Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage HABITAT 44
2023 07 06 008 - Devenir de l'ancienne Poste
2023 07 06 009 - Décision modificative au budget 2023 n°02
2023 07 06 010 - Achat robot de tonte pour les terrains de football
2023 07 06 011 - Convention de fonctionnement et de financement d'un prix BD jeunesse pluri communal des communes
Conseil municipal du 9 juin 2023

Conseil municipal du 9 juin 2023

Liste des documents

Convocation conseil municipal du 9 juin 2023_1
Procès verbal CM 2023 06 09. Partie 1
Procès verbal CM 2023 06 09. Partie 2
Convocation conseil municipal du 9 juin 2023_2
2023-06-09-001 Règlements de fonctionnement des services de l'enfance
2023-06-09-002 Tarifs des services de l'enfance
2023-06-09-003 Décision Modificative 01 Budget 2023
2023-06-09-004 Dénomination salle multifonction NE3M
2023-06-09-006 Co-présidence ComCo VET EPI
2023-06-09-007 Tirage au sort des jurés d’assises
< 1 2 3 4 5 >
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Fermeture exceptionnelle de la mairie

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Aide exceptionnelle du CCAS pour les activités extra-scolaires (sports, culture, bibliothèque, bricolage…)

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4 rue de la Poste
44690 Monnières

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Lundi, Mardi

9 h 00 à 12 h 15

Mercredi

9 h 00 à 12 h 15 et 14h à 18h

Vendredi

14 h 00 à 16h 30

Fermeture les jours fériés

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