Rendez-vous à la salle Gaborit pour la séance du conseil municipal.
𝐎𝐑𝐃𝐑𝐄 𝐃𝐔 𝐉𝐎𝐔𝐑
𝑰𝑵𝑺𝑻𝑰𝑻𝑼𝑻𝑰𝑶𝑵 𝑬𝑻 𝑽𝑰𝑬 𝑷𝑶𝑳𝑰𝑻𝑰𝑸𝑼𝑬
– 0. Décisions du maire
– 1. Approbation du PV de la séance du Conseil Municipal du 15 juillet 2026
– 2. Règles de remboursement des frais de transport et de séjour des élus
– 3. Règles de remboursement des frais de garde des élus
– 4. Élection du référent éthique
𝑭𝑰𝑵𝑨𝑵𝑪𝑬𝑺, 𝑹𝑬𝑺𝑺𝑶𝑼𝑹𝑪𝑬𝑺 𝑯𝑼𝑴𝑨𝑰𝑵𝑬𝑺
– 5. Amortissement des subventions d’équipement (compte 204X)
– 6. Décision modificative n°4
𝑼𝑹𝑩𝑨𝑵𝑰𝑺𝑴𝑬
– 7. Vente à la Maisdonnière (parcelle 1)
– 8. Vente à la Maisdonnière (parcelle 2)
𝑬𝑵𝑭𝑨𝑵𝑪𝑬
– 9. Participation aux frais de scolarité des enfants monniérois scolarisés en dehors de la commune
– 10. Modalités d’accès à la restauration scolaire pour le personnel enseignant et de l’éducation nationale et au personnel de l’école privée
– 11. Fixation des tarifs de la restauration scolaire pour les professionnels autorisés à y déjeuner (agents de la commune, personnels de l’éducation nationale, personnels de l’école privée)
– 12. Convention spectacle hors les murs
Les séances du conseil municipal sont publiques et ouvertes à tous. N’hésitez pas à venir y assister !
