Rendez-vous à la salle Gaborit pour la séance du conseil municipal.
𝐎𝐑𝐃𝐑𝐄 𝐃𝐔 𝐉𝐎𝐔𝐑
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
- Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 21 septembre 2026
- Présentation du rapport d’activités 2025 de Clisson Sèvre et Maine Agglo
- Présentation du rapport d’activités 2025 de TE44
- Présentation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) 2025 de l’eau potable
- Présentation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) 2025 de l’assainissement collectif
- Présentation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) 2025 de l’assainissement non collectif
- Présentation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) 2025 des déchets
- Désignation d’un représentant pour la Commission Consultative d’Élaboration (CCES) et de suivi du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilées (PLPDMA)
FINANCES, RESSOURCES HUMAINES
- Modification de la régie d’avances
- Décision modificative n° 5
- Versement d’une subvention exceptionnelle pour l’association « Passeurs de la Mémoire » de Monnières
- Demande de l’association « Haltes pèlerines »
- Passation du marché d’assurances
HABITAT OUVRIER
- Demande de subvention complémentaire et modification du plan de financement
ESPACE SANTÉ
- Avenant du bail pour les infirmières locataires
